UNE ENQUÊTE PUBLIQUE
RELATIVE AU PROJET DE RÉVISION DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DU BEAUJOLAIS
AURA LIEU
DU 18 NOVEMBRE AU 19 DÉCEMBRE 2024.
VOUS TROUVEREZ CI-JOINT L’ARRÊTE.
Arrêté SMB n° 2024 25 ouverture enquête publique SCoT arrêté signé et visé
